Conditions d’utilisation des documents numérisés du CRCCF

Les documents publiés sur le site Web du CRCCF ne peuvent être utilisés sans son autorisation, sauf à des fins d'étude privée et de recherche. Les usagers doivent respecter la loi concernant le droit d’auteur et la confidentialité des renseignements à caractère personnel. Les usagers qui désirent utiliser les informations contenues dans les documents, notamment à des fins de diffusion ou de publication, doivent obtenir l’autorisation écrite du CRCCF ou des ayants droit et indiquer avec précision la référence : le CRCCF, le titre du fonds ou de la collection, la cote, la description sommaire du document, la date et, s’il y a lieu, l’auteur du document.

UTILISATION DES IMAGES ET TRAITEMENT DE LA DEMANDE

Format Les reproductions d’images sont disponibles en fichiers TIFF 300 ppp, 8 x 10 po.

• TARIFICATION DE LA REPRODUCTION ET DE L’UTILISATION

  • Tarif de base de la numérisation
    • 10 $CAD par image
    • Frais admistratifs (de manutention et d’expédition : 5 $CAD au Canada et 10 $CAD extérieur du Canada).
    • Aucun frais pour expédition électronique
    • Les taxes applicables
  • Autres frais (si applicable)
    • Droits d’utilisation
    • Frais de traitement prioritaire

• TRAITEMENT DE LA DEMANDE

  • Le service régulier est de 5 jours ouvrables.
  • Le service rapide est disponible sur demande moyennant des frais supplémentaires de 100% du tarif normal.

• SÉLECTION DES IMAGES

  • Sélectionner les images en identifiant les documents par: titre, auteur, date et cote du document
  • L’utilisation déterminera le tarif applicable. 

  LES DEMANDES DE REPRODUCTION DOIVENT ÊTRE TRANSMISES À crccf@uottawa.ca